Mentions légales

Informations générales

Initium AM

Il s’agit d’un site, développé, géré par la société Initium AM S.A.S. au capital de 19 600,00 euros immatriculée au RCS de Paris sous le numéro de B 524 354 701.

Editeur du site

Le site Initium-am.com est édité par :
Initium AM SAS,
231, rue Saint Honoré
75001 Paris

Le directeur de la publication et Président sont représentés par Régis Gosset

Hébergeur

OVH

Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix – France.

http://www.ovh.com

Mentions CNIL

Le(s) service(es) de Initium AM dispose(nt) de moyens informatiques destinés à gérer plus facilement la collecte de contact et d’information à destination d’envoi de fiches produits, propostion commerciales et autres informations.

Les destinataires des données sont : Initium AM. A ce titre, le site Initium AM fait l’objet d’une déclaration à la CNIL.

Les informations enregistrées sont réservées à l’usage du (ou des) service(s) concerné(s) et ne peuvent être communiquées qu’aux destinataires suivants : Initium AM Régis Gosset 231, rue Saint Honoré 75001 Paris.

Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant, en s’adressant à Initium AM Service Informatiques et Libertés 231, rue Saint Honoré 75001 Paris ou à l’adresse suivante contact@initium-am.com

En l’absence de réponse de votre part dans un délai d’un mois à compter de la réception de ce courrier, votre accord sera réputé acquis. Vous pourrez toutefois nous faire part ultérieurement, à tout moment, de votre souhait que la diffusion de vos données sur Internet cesse. Nous vous rappelons que vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.
Pour exercer ce droit, adressez-vous à : MeilleureSCPI Service Informatiques et Libertés 231, rue Saint Honoré 75001 Paris ou à l’adresse suivante

 

Propriété Intellectuelle

La structure générale, les textes, images animées ou non et tous les éléments composant ce site Web, sont protégés et relèvent de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
«Initium AM» est une marque déposée auprès de l’INPI. Toute reproduction non autorisée de ces marques, logos et signes distinctifs constitue une contrefaçon passible de sanctions pénales. Le contrevenant s’expose à des sanctions civiles et pénales et notamment aux peines prévues aux articles L. 335.2 et L. 343.1 du code de la Propriété Intellectuelle.
Toute utilisation, quelle qu’elle soit des noms de marques et logos de ce site incluant notamment, mais non limitativement Initium AM, ainsi que les noms commerciaux détenus par Initium AM S.A.S. et /ou ses partenaires, est interdite sans l’autorisation des titulaires des droits.

Toute reproduction totale ou partielle de ce site ou d’un de ses éléments sans autorisation expresse et préalable de Initium AM est interdite.Toute représentation ou reproduction de ce site ou d’un de ses éléments, par quelque procédé que ce soit, constituerait une contrefaçon.
Le contenu de ce Site Web peut être modifié ou mis à jour sans préavis et ne correspond en aucun cas à un engagement contractuel.